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Marques déposées par Bourget & Sanvoisin
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JOLI JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JOLI JARDIN
Bourget & Sanvoisin

Numéro de dépôt :
941093
Date de dépôt :
18/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque JOLI JARDIN

Déposée le 18 décembre 1975 par Bourget & Sanvoisin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JOLI JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Bourget & Sanvoisin domicilié(e) (soc. à r. l.), 29, rue Chorier, Valence. - France.

La marque JOLI JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque JOLI JARDIN est expirée depuis le 18 décembre 1985.

Bourget & Sanvoisin a également déposé les autres marques suivantes : JOIE DE VIVRE , SEMENCES VALRHONE BS CULTURES SELECTIONNEES DE LA VALLEE DU RHONE , LE COPIEUX , B S


Bourget & Sanvoisin - (soc. à r. l.), 29, rue Chorier, Valence. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Inscription - Transmission de propriété n°3547 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°4568 - Publication au BOPI

Graines de semences et produits horticoles.